AccessibilitéConseil municipal
La séance, accessible au public, aura lieu à partir de 20h30 à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
1. Installation de Madame Brigitte PATIN en qualité de nouvelle conseillère municipale en remplacement de Monsieur Patrick ANDROLUS
2. Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire du SIFUREP
3. Cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, L’Hay-les-Roses, Montrouge et Sceaux : approbation d’une convention de gestion
Aménagement / développement économique
4. Remplacement des menuiseries extérieures et mise en place de volets roulants à l’école maternelle des Blondeaux - autorisation donnée au Maire de signer et déposer une autorisation d’urbanisme
5. Acquisition d’une partie de la parcelle AK 367 en nature de voirie de 23 m² rue Elisée Reclus
6. Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière entre la commune et l’EPFIF – Extension du périmètre de veille foncière
7. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la parcelle H n° 101 sise 4 rue des Cyclamens
8. Approbation de la convention de transfert de gestion et de jouissance pour le bien acquis par l’EPFIF et situé 19, rue de Chevreul
9. Rétrocession du fonds de commerce du 5 rue des Tournelles
Politique de la ville / éducation et solidarité
10. Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de la Bièvre : adhésion de la Ville pour l’année 2024
11. Villes Amies des Ainés : adhésion au réseau français
Culture / sport / jeunesse et vie associative
12. Projet d’action du service Jeunesse : mesures de responsabilisations
13. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Restaurants du Coeur / Relais du Coeur du Val-de-Marne »
14. Association amicale Philatélique de L’Haÿ-les-Roses (APH) : attribution d’une subvention à titre de projet pour l’année 2024
15. Association Fleurir L’Haÿ : attribution d’une subvention
Ressources humaines
16. Modalités d’organisation du temps de travail des agents en charge de la sécurité et maintenance des bâtiments (gardiens logés pour nécessite absolue de service)
