Conseil municipal
26/06/2025 20:30 - 23:30
La séance, accessible au public, aura lieu à partir de 20h30 à l’Hôtel de Ville, en salle du Conseil.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation d'un bail emphytéotique administratif cultuel au profit de l'association AMLH
FINANCES
2. Compte Financier Unique 2024 - Approbation
3. Exercice budgétaire 2025 - Affectation du résultat 2024
4. Rapport d'activités retraçant les actions de Développement Social Urbain (DSU - FSRIF) au titre de l'exercice 2024
5. Budget Supplémentaire 2025
6. Modification partielle de la délibération n°2022.11.10.09 portant sur la fixation des durées d'amortissement des biens pour la comptabilité M57
7. Reprise de subventions d'investissement en section de fonctionnement et fixation de la durée d'amortissement
8. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de L'Haÿ-les-Roses sur les années 2019 et suivantes
AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9. Garantie d'emprunt accordée à Batigère Habitats Solidaires pour la résidence de 175 logements sociaux située au 144 avenue de Stalingrad (Lot 6 ZAC Paul Hochart)
10. Foncier : Acquisition d’une partie de la parcelle AI n°36 en nature de voirie, située sentier des Cottainvilles
11. Foncier : Autorisation donnée au SAF 94 de céder à la société Les Nouveaux Constructeurs - SOPIC les parcelles sises 4,8 et 10 rue de Lallier
12. 100 Quartiers Innovants et Ecologiques: Prorogation de deux ans de la convention cadre pour le secteur centre ville
13. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : revalorisation des tarifs pour l’année 2026
14. Renouvellement de la convention de gestion d’une vigne et d’arbres fruitiers avec l’association « le savoir-faire de nos anciens »
POLITIQUE DE LA VILLE / ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
15. ZAC Paul Hochart : Autorisation d'installation d'une micro-crèche privée sur la commune de L’Haÿ-Les-Roses
16. Réseau mondial des villes et communautés amies des aînés de l'Organisation mondiale de la santé : signature du formulaire d'adhésion
17. Renouvellement de la convention avec le CIDFF : permanences d'aide aux victimes d'infraction pénales
CULTURE / SPORT / JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
18. Approbation de la convention avec le Festival de Marne
19. Subvention exceptionnelle à l'association ATHLE CLUB pour l'organisation du Cross de la Rose
RESSOURCES HUMAINES
20. Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
21. Révision de l'article 35 du Règlement Intérieur du Conseil municipal

Accessibilité