Conseil Municipal

Vie municipale
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  28/03/2019

Dernière minute : En raison des fortes des fortes chaleurs, le Conseil Municipal se tiendra exceptionnellement en salle des mariages à l’Hôtel de Ville (41 rue Jean Jaurès) à 20h30.

Séance ouverte à tous.

Ordre du jour 

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au Conseil de discipline des agents contractuels de la fonction publique territoriale

(VJB)

  1. Dénomination du Square de la liberté

(BD)

FINANCES

  1. Décision modificative n°1 – budget primitif 2019

(FB)

  1. Admission de créances éteintes – Budget principal

(FB)

  1. Réaménagement de prêt de la caisse des dépôts et consignations garanti par la Ville pour France Habitation – renouvellement de garantie

(FB)

amenagement / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  1. Avenant à la convention de superposition d’affectation de domaine conclue avec Eau de Paris

(DA)

  1. Demande de subvention de partenariat avec l’ADEME suite à l’éligibilité de la Ville à l’appel à projet « Vélos et Territoires »

(DA)

  1. Promenade de la Vanne : signature de la convention d’attribution de subvention du fonds d’investissement métropolitain de la Métropole du Grand Paris

(DA)

  1. Foncier : incorporation dans le domaine public communal d’un bien vacant sans maître – 53 sentier des Mamies

(DA)

POLITIQUE DE LA VILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE

  1. Accueil périscolaire : création d’un tarif spécifique pour l’accueil du soir après l’étude

(ALD)

 

 

Adresse
42 avenue du général de gaulle