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Il s’agit de bruits agressifs de la vie quotidienne tels que :
- des bruits d’appareils électroménagers
- des chaînes stéréo, la télévision, la radio
- des outils de bricolage, de jardinage
- des cris d’animaux
- des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés
- des bruits d’appareils électroménagers
- des chaînes stéréo, la télévision, la radio
- des outils de bricolage, de jardinage
- des cris d’animaux
- des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés
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Il s’agit des bruits provenant :
- d’activités industrielles, artisanales ou commerciales,
- de restaurants, de cafés, de concerts, etc.
- de manifestations sportives, culturelles, etc
- d’activités industrielles, artisanales ou commerciales,
- de restaurants, de cafés, de concerts, etc.
- de manifestations sportives, culturelles, etc
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Le Préfet du département du Val-de-Marne a pris un arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit de voisinage, il s’agit de l’arrêté n°2003/2657.
» Voir les points essentiels de l'arrêté
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Vous trouverez ici des renseignements sur la procédure amiable et le contentieux du bruit.
» Voir les démarches à suivre
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En cas d’abus manifeste, votre commissariat est en mesure de constater l’infraction.
Le constat peut se faire sans mesure acoustique, par procès-verbal.
Le constat peut se faire sans mesure acoustique, par procès-verbal.
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Pour obtenir des informations complémentaires sur le bruit :
Centre d’information et de documentation sur le bruit (C.I.D.B.)
12/14 rue Jules Bourdais
75017 Paris
Tél : 01 47 64 64 64
www.cidb.org
Ministère de l’écologie et du développement durable
www.ecologie.gouv.fr
(rubrique «risques et pollutions»)
Le portail de l’administration française
http://vosdroits.service-public.fr
(rubrique «environnement »)
Centre d’information et de documentation sur le bruit (C.I.D.B.)
12/14 rue Jules Bourdais
75017 Paris
Tél : 01 47 64 64 64
www.cidb.org
Ministère de l’écologie et du développement durable
www.ecologie.gouv.fr
(rubrique «risques et pollutions»)
Le portail de l’administration française
http://vosdroits.service-public.fr
(rubrique «environnement »)
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La commune est traversée par l’autoroute A6 ce qui engendre des nuisances importantes. La ville met tout en œuvre pour que l’Etat prenne ses responsabilités en la matière. Rappelons tout de même que L’Haÿ-les-Roses a été la première ville à bénéficier d’un mur anti-bruit.
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