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Inscriptions dès maintenant à l'Avara pour la foire à tout du dimanche 9 mai. Tarif : 10 €. Renseignements au 01 43 50 93 09.
Vendredi 12 mars 2010
ANTO
Le bruit
Les bruits liés au comportement d’une personne

Il s’agit de bruits agressifs de la vie quotidienne tels que :
- des bruits d’appareils électroménagers
- des chaînes stéréo, la télévision, la radio
- des outils de bricolage, de jardinage
- des cris d’animaux
- des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés


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L’arrêté préfectoral

Le Préfet du département du Val-de-Marne a pris un arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit de voisinage, il s’agit de l’arrêté n°2003/2657.


Voir les points essentiels de l'arrêté
Le tapage nocturne

En cas d’abus manifeste, votre commissariat est en mesure de constater l’infraction.
Le constat peut se faire sans mesure acoustique, par procès-verbal.


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Les bruits liés aux transports

La commune est traversée par l’autoroute A6 ce qui engendre des nuisances importantes. La ville met tout en œuvre pour que l’Etat prenne ses responsabilités en la matière. Rappelons tout de même que L’Haÿ-les-Roses a été la première ville à bénéficier d’un mur anti-bruit.

Les bruits liés à des activités commerciales, sportives ou culturelles

Il s’agit des bruits provenant :
- d’activités industrielles, artisanales ou commerciales,
- de restaurants, de cafés, de concerts, etc.
- de manifestations sportives, culturelles, etc


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Les démarches à entreprendre

Vous trouverez ici des renseignements sur la procédure amiable et le contentieux du bruit.


Voir les démarches à suivre
Adresses utiles

Pour obtenir des informations complémentaires sur le bruit :

Centre d’information et de documentation sur le bruit (C.I.D.B.)
12/14 rue Jules Bourdais
75017 Paris
Tél : 01 47 64 64 64
www.cidb.org

Ministère de l’écologie et du développement durable
www.ecologie.gouv.fr
(rubrique «risques et pollutions»)

Le portail de l’administration française
http://vosdroits.service-public.fr
(rubrique «environnement »)

 
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