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Conseil municipal

Vie municipale
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  21/12/2017

A l'ordre du jour

1. Nouvelle dénomination de l’accueil de loisirs du Jardin Parisien : Accueil de loisirs Simone VEIL

Administration générale

2. Conseil municipal des enfants : création et adoption des statuts

Finances

3. Approbation du Compte de gestion 2017

4. Approbation du Compte Administratif 2017

5. Exercice budgétaire 2018 – Affectation du résultat 2017

6. Approbation du Compte de gestion 2017 : Budget annexe restauration et portage à domicile

7. Approbation du Compte Administratif 2017 : budget annexe restauration et portage à domicile

8. Exercice budgétaire 2018 – Affectation du résultat 2017 : budget annexe restauration et portage à domicile

9. Rapport d’activités retraçant les actions de développement social urbain (DSU-FSRIF) pour l’exercice 2017

10. Décision Modificative n° 1 – Budget primitif 2018

11. Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Fonds de compensation des charges territoriales montant définitif pour l’année 2017

12. Restauration scolaire : création du tarif Projet d’Accueil Individualisé (PAI)

Aménagement / Développement économique

13. Signature d’une charte éco-quartier pour les quartiers de Lallier et Hochart

14. Accord donné à Ile-de-France mobilités pour intégrer la ville de L’Haÿ-les-Roses dans le périmètre de réflexion du service de location longue durée de vélos électriques

15. Clôture de la concession Paul Hochart : arrêté des comptes

16. Signature du protocole de liquidation de la concession Paul Hochart

17. Acquisition par le SAF du 101bis, rue de Bicêtre

18. Cession à la ville d’Antony des parcelles AC 124 et 128

Education / Santé / Politique de la ville

19. Centre municipal de Santé : Modification de la grille tarifaire

20. Multi-accueil Pierre Tabanou : révision du règlement

21. Crèche familiale : révision du règlement

Ressources humaines

22. Mise à jour de l’indice des indemnités de fonction des mandats locaux

23. Modification du tableau des effectifs

 

Séance ouverte à tous.

Lieu

Hôtel de Ville
Salle du Conseil
41 rue Jean Jaurès